SUPERJET
Présentation de la marque SUPERJET
Déposée le 16 août 1999 par la Société Anonyme (SA) Monsieur Michel BOSIO HP2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPERJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUPERJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERJET est expirée depuis le 16 août 2009.
Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination n°416006 - Publication au BOPI 2005-07-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476943 - Publication au BOPI 2008-06-26
Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416007 - Publication au BOPI 2005-07-28
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Inscription le 7 avril 2009 - Changement de dénomination n°497667 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 9 septembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°531759 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09