Présentation de la marque BOITIER TELECOMMUNICATION ET GPS "COMBOX"
Déposée le 20 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Monsieur Michel BIGAND BELEC groupe SABATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOITIER TELECOMMUNICATION ET GPS "COMBOX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Monsieur Michel BIGAND BELEC groupe SABATIER domicilié(e) ZA le logis neuf, RN97, 83210 SOLLIES VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 200 243 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BIGAND BELEC groupe SABATIER S.A - France.
La marque BOITIER TELECOMMUNICATION ET GPS "COMBOX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOITIER TELECOMMUNICATION ET GPS "COMBOX" est expirée depuis le 20 décembre 2011.
Monsieur Michel BIGAND BELEC groupe SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : LOGICIEL POLYTRACK
Monsieur Michel BIGAND BELEC groupe SABATIER S.A - ZA le logis neuf, RN97, 83210 SOLLIES VILLE - France - SIREN 730200243
Monsieur Michel BIGAND BELEC groupe SABATIER S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Appareils et instruments de mesure électronique Télécommunications
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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