Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COTTON MAILLE
Monsieur MEXMAIN Paul

Numéro de dépôt :
92408468
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COTTON MAILLE

Déposée le 2 mars 1992 par la société Monsieur MEXMAIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON MAILLE »

Le déposant est la société Monsieur MEXMAIN Paul domicilié(e) 11, rue de la République, 24000 PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 340 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEXMAIN Paul - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 25

Monsieur MEXMAIN Paul a également déposé les autres marques suivantes : COTTON MAILLE


Monsieur MEXMAIN Paul - 11, rue de la République, 24000 PERIGUEUX - France - SIREN 321340994


Monsieur MEXMAIN Paul - France


Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197310 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05

Tout prêt-à-porter hommes, femmes, enfants, et notamment : . Tee-shirts coton hommes, femmes, enfants . Pulls hommes, femmes, enfants . Confection hommes, femmes, enfants Chemises, jupes, robes, pantalons

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.