Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COTTON MAILLE
Numéro de dépôt :
92408468
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque COTTON MAILLE
Déposée le 2 mars 1992 par la société Monsieur MEXMAIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON MAILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MEXMAIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 1996 - Rejet total n°197310 - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1996-02-05