Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIYATEGIE PARTICIPATIONS
MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS, PDG SIYATEGIE PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
3047494
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010
SIYATEGIE PARTICIPATIONS de MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS

Présentation de la marque SIYATEGIE PARTICIPATIONS

Déposée le 17 août 2000 par la société MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIYATEGIE PARTICIPATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la société MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS domicilié(e) BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 191 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS, PDG SIYATEGIE PARTICIPATIONS - France.

La marque SIYATEGIE PARTICIPATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIYATEGIE PARTICIPATIONS est expirée depuis le 17 août 2010.

MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS a également déposé les autres marques suivantes : HORIZONS 58 , STUNIV , SIYATEGIE LE CAP SUR AILLEURS , COURSINELLE MONTEZ, C EST GRATUIT


MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS, PDG SIYATEGIE PARTICIPATIONS - BP 49, 58027 NEVERS Cedex - France - SIREN 401191085


MONSIEUR MAURICE QUATRESOUS, PDG SIYATEGIE PARTICIPATIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Service de placement de fond ayant pour objet la gestion de portefeuilles d'entreprises de transports publics.