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Marques déposées par la société Monsieur Maurice BOIRON
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BOSQUET des PAPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSQUET des PAPES
Monsieur Maurice BOIRON

Numéro de dépôt :
1598067
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/06/2010

Présentation de la marque BOSQUET des PAPES

Déposée le 12 juin 1990 par la société Monsieur Maurice BOIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « BOSQUET des PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur Maurice BOIRON domicilié(e) 18 Route d'Orange, B.P. No 50, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX (dossier no 2169772) - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 085 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice BOIRON domicilié(e) (dossier no 2169772) - France.

La marque BOSQUET des PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSQUET des PAPES est expirée depuis le 12 juin 2010.


Monsieur Maurice BOIRON - 18 Route d'Orange, B.P. No 50, 84232 CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX (dossier no 2169772) - France - SIREN 429085848


Monsieur Maurice BOIRON - (dossier no 2169772) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169772 - Publication au BOPI 2000-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

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