Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLOS D'ESCLANS
Monsieur Mathieu DE WULF

Numéro de dépôt :
3230980
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CLOS D\'ESCLANS de Monsieur Mathieu DE WULF

Présentation de la marque CLOS D'ESCLANS

Déposée le 4 juin 2003 par la société Monsieur Mathieu DE WULF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS D'ESCLANS »

Le déposant est la société Monsieur Mathieu DE WULF domicilié(e) Domaine du Jas d'Esclans,83920 La Motte en Provence - 83920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 301 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Matthieu De Wulf domicilié(e) Domaine du Jas d'Esclans,83920 La Motte en Provence - 83920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CLOS D'ESCLANS est expirée depuis le 4 juin 2013.


Monsieur Mathieu DE WULF - Domaine du Jas d'Esclans,83920 La Motte en Provence - 83920 - France - SIREN 442301339


Monsieur Matthieu De Wulf - Domaine du Jas d'Esclans,83920 La Motte en Provence - 83920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 19 novembre 2012 - Renonciation totale n°588977 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Vins d'appellation d'origine.