Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREMES GLACEES FACON GLACIER
Monsieur Marcel CARRIER

Numéro de dépôt :
95552897
Date de dépôt :
05/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CREMES GLACEES FACON GLACIER

Déposée le 5 janvier 1995 par la société Monsieur Marcel CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREMES GLACEES FACON GLACIER »

Le déposant est la société Monsieur Marcel CARRIER domicilié(e) Quartier Chamblas - Route d'Arlix, 07600 VALS les BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 784 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marcel CARRIER LES GLACES DE L'ARDECHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Marcel CARRIER - Quartier Chamblas - Route d'Arlix, 07600 VALS les BAINS - France - SIREN 318784931


Monsieur Marcel CARRIER LES GLACES DE L'ARDECHE - France


Inscription le 10 février 1999 - Rejet total n°271863 - Publication au BOPI 1999-02-10

Inscription le 6 avril 1999 - Rejet total n°275200 - Publication au BOPI 1999-04-06

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Produits chimiques destinés à conserver les aliments Extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, Thé, cacao, sucre,..., patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, épices... Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons Boissons alcooliques autres que la bière, Publicité et affaires (Publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.) Communications: Agences de presses et d'informations.Communications radio, TV, télégraphiques ou téléphoniques, télescription.Transmission de messages Traitement de matériaux: Transformation des produits agricoles d'autrui (pressage de fruits, transformation des produits laitiers,..) Hôtellerie, restauration, Imprimerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.