Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTAGER DE L'ILE DE BATZ TANGUY
Monsieur Marc TANGUY

Numéro de dépôt :
96633856
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
05/07/2006

Présentation de la marque POTAGER DE L'ILE DE BATZ TANGUY

Déposée le 5 juillet 1996 par la société Monsieur Marc TANGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « POTAGER DE L'ILE DE BATZ TANGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société Monsieur Marc TANGUY domicilié(e) Kerscao, 29253 ILE DE BATZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 552 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Marc TANGUY - France.

La marque POTAGER DE L'ILE DE BATZ TANGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGER DE L'ILE DE BATZ TANGUY est expirée depuis le 5 juillet 2006.


Monsieur Marc TANGUY - Kerscao, 29253 ILE DE BATZ - France - SIREN 330552783


Mr. Marc TANGUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Engrais pour la terre Fruits et légumes conservés Fruits et légumes frais

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.