Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PRESIDENT CATALOGUE
Monsieur Marc Bonduel PRESIDENT FILMS Société Anonyme au capital de 300 000 Francs
Numéro de dépôt :
3005000
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRESIDENT CATALOGUE
Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) Monsieur Marc Bonduel PRESIDENT FILMS au capital de 300 000 Francs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRESIDENT CATALOGUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Monsieur Marc Bonduel PRESIDENT FILMS au capital de 300 000 Francs domicilié(e) Sise 2 rue Lord Byron, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 022 359 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jorge GOMES FTD - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Marc Bonduel PRESIDENT FILMS au capital de 300 000 Francs a également déposé les autres marques suivantes : PRESIDENT FILMS , PRESIDENT LICENSING
Monsieur Marc Bonduel PRESIDENT FILMS Société Anonyme au capital de 300 000 Francs - Sise 2 rue Lord Byron, 75008 PARIS - France - SIREN 712022359
Monsieur Jorge GOMES FTD - France
Inscription le 21 juin 2000 - Concession de licence n°302448 - Publication au BOPI 2000-06-21
Inscription le 29 novembre 2000 - Rejet total n°312171 - Publication au BOPI 2000-11-29
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Appareils audiovisuels, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou images ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, disques acoustiques, machines à calculer et équipement pour le traitement d'information. Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau ; matériel instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services aux entreprises. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, émissions radiophoniques et télévisées, diffusion de programmes de radio et de télévision ; radiodiffusion ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télévision par câbles et par satellite ; communications par terminaux d'ordinateur ; agences de presse. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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