Déposée le 11 octobre 1995 par la société Monsieur Luc TRICART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART ET FABRICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la société Monsieur Luc TRICART domicilié(e) 14, rue de Neuville, 95000 CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 977 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc TRICART - France.
La marque ART ET FABRICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET FABRICATION est expirée depuis le 11 octobre 2005.
Monsieur Luc TRICART - 14, rue de Neuville, 95000 CERGY - France - SIREN 324977404
Monsieur Luc TRICART - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Produits non compris dans d'autres classes à savoir: Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; Anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux); échelles en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matières textiles; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); plateaux de table; porte-parapluies; porte-revues; portes de meubles; présentoirs; râteliers à fusils, rayonnages; rayons de meubles, revêtements amovibles pour éviers; rubans de bois; rubans de paille; tableaux accroche-clefs; tablettes de rangement; tiroirs; tresses de paille; ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou, corail, corne brute ou mi-ouvrée; cornes d'animaux; corozo; écailles; sabots d'animaux; succédanés de l'écaille; bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. . Construction et réparations; service d'installation. . Restauration de meubles anciens. . Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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