Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EGLISE SAINT ROMAIN
Monsieur Luc THIENPONT

Numéro de dépôt :
3100908
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
EGLISE SAINT ROMAIN de Monsieur Luc THIENPONT

Présentation de la marque EGLISE SAINT ROMAIN

Déposée le 18 mai 2001 par la société Monsieur Luc THIENPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EGLISE SAINT ROMAIN »

Le déposant est la société Monsieur Luc THIENPONT domicilié(e) Château Labégorce Zédé, 33460 SOUSSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 300 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc THIENPOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Luc THIENPONT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES QUATRE VENTS , BIG-KIWI


Monsieur Luc THIENPONT - Château Labégorce Zédé, 33460 SOUSSANS - France - SIREN 348300112


Monsieur Luc THIENPOT - France


Inscription le 14 avril 2004 - Rejet total n°390734 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Monsieur Luc thienpont.