Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BONNE MINE
Monsieur LEONARD Marc et Madame CLEMENT Jocelyne

Numéro de dépôt :
95563656
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES

Présentation de la marque BONNE MINE

Déposée le 15 mars 1995 par la société Monsieur LEONARD Marc et Madame CLEMENT Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « BONNE MINE »

Le déposant est la société Monsieur LEONARD Marc et Madame CLEMENT Jocelyne domicilié(e) 61 rue de la Chapelle, 57510 HECKENRANSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 323 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEONARD Marc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


Monsieur LEONARD Marc et Madame CLEMENT Jocelyne - 61 rue de la Chapelle, 57510 HECKENRANSBACH - France - SIREN 392323559


Monsieur LEONARD Marc - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320362 - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 2001-04-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.