Marque expirée - Marque en non vigueur

GOURMANDISES de Cancale
Monsieur LEDOULT DANIEL

Numéro de dépôt :
3475127
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2017
GOURMANDISES de Cancale de Monsieur LEDOULT DANIEL

Présentation de la marque GOURMANDISES de Cancale

Déposée le 15 janvier 2007 par la société Monsieur LEDOULT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOURMANDISES de Cancale »

Le déposant est la société Monsieur LEDOULT DANIEL domicilié(e) 8 rue de l'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 119 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LEDOULT Daniel domicilié(e) 8 rue de l'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISES de Cancale est expirée depuis le 15 janvier 2017.


Monsieur LEDOULT DANIEL - 8 rue de l'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France - SIREN 784119372


Monsieur LEDOULT Daniel - 8 rue de l'INDUSTRIE, ZA de QUATREVAIS,35260 CANCALE - 35260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502305 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Viande, poisson, volaille gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou.

Produits agricoles ni préparés ni transformés.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).