Déposée le 6 août 2002 par la société Monsieur le Président
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « QXL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est la société Monsieur le Président domicilié(e) SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 000 10 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président domicilié(e) SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France.
La marque QXL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur le Président - SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 77607242300010
Monsieur le Président - SCAV Les Caves du Pays de Quarante, et du Pays d'Héric, Avenue de la Gare,34310 QUARANTE - 34310 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Pétillants de raisin, jus de raisin. Vin sans alcool. Vins tranquilles ou effervescents. Apéritifs ou spiritueux. Alcools, eaux de vie de marc ou de vin Tout produit à base de raisin, de jus de raisin, de vin ou de sous-produits de la vigne et du vin
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QXL"
