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Marques déposées par la société Monsieur LE HER Gilbert
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N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER
Monsieur LE HER Gilbert

Numéro de dépôt :
96620069
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
02/04/2006

Présentation de la marque N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER

Déposée le 2 avril 1996 par la société Monsieur LE HER Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société Monsieur LE HER Gilbert domicilié(e) Lost Ar C'Hoat, 29860 BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 857 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE DONVAL Martine - France.

La marque N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER est expirée depuis le 2 avril 2006.


Monsieur LE HER Gilbert - Lost Ar C'Hoat, 29860 BOURG BLANC - France - SIREN 381857416


MAITRE DONVAL Martine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

-Caoutchouc -Meubles -Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques -Couvertures

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).