Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JEUNE MAISON "LE JEUNE HABITAT, SIMPLE ET NATUREL"
Monsieur LAMOUR serge, Pierre, Marie

Numéro de dépôt :
96629136
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JEUNE MAISON "LE JEUNE HABITAT, SIMPLE ET NATUREL"

Déposée le 10 juin 1996 par la société Monsieur LAMOUR serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUNE MAISON "LE JEUNE HABITAT, SIMPLE ET NATUREL" »

Le déposant est la société Monsieur LAMOUR serge domicilié(e) 130 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 648 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge LAMOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur LAMOUR serge, Pierre, Marie - 130 avenue de Versailles, 75016 PARIS - France - SIREN 329648620


Monsieur Serge LAMOUR - France


Inscription le 16 septembre 1997 - Rejet partiel n°242822 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 16 septembre 1997 - Rejet total n°242832 - Publication au BOPI 1997-09-16

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques