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Marques déposées par la société Monsieur LAMBERT Pierre
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DOMAINE DE LA MAVETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MAVETTE
Monsieur LAMBERT Pierre, Aimé

Numéro de dépôt :
1289240
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2014
DOMAINE DE LA MAVETTE de Monsieur LAMBERT Pierre

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MAVETTE

Déposée le 3 mai 1984 par la société Monsieur LAMBERT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Monsieur LAMBERT Pierre domicilié(e) La Mavette,84190 GIGONDAS (dossier no 2266202) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 891 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAMBERT Pierre, Aimé domicilié(e) La Mavette,84190 GIGONDAS (dossier no 2266202) - 84190 - France.

La marque DOMAINE DE LA MAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA MAVETTE est expirée depuis le 3 mai 2014.


Monsieur LAMBERT Pierre, Aimé - La Mavette,84190 GIGONDAS (dossier no 2266202) - 84190 - France - SIREN 342891942


Monsieur LAMBERT Pierre, Aimé - La Mavette,84190 GIGONDAS (dossier no 2266202) - 84190 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266202 - Publication au BOPI 2004-06-03

Renouvellement sans limitation n°2033384 - Publication au BOPI 1994-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 25 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174802 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 5 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174369 - Publication au BOPI 1994-07-05

Vin appellation GIGONDAS.