Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI
Monsieur LAFLAQUIERE Bruno

Numéro de dépôt :
94524350
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI

Déposée le 8 juin 1994 par la société Monsieur LAFLAQUIERE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société Monsieur LAFLAQUIERE Bruno domicilié(e) Rue Jacques Aussel, 47290 CASTELNAUD DE GRATECAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 204 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAFLAQUIERE Bruno - France.

La marque TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIVITI LE CHAINON MANQUANT DU TRI est expirée depuis le 8 juin 2004.


Monsieur LAFLAQUIERE Bruno - Rue Jacques Aussel, 47290 CASTELNAUD DE GRATECAMBE - France - SIREN 385204458


Monsieur LAFLAQUIERE Bruno - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Machines, équipements, outils et moyens de manutention et de triage manuels ou automatiques de récolte de raisins, marcs, pépins, pour vendange manuelle ou issue de machines à récolte à savoir: transporteurs à bandes, égrappoirs, élévateurs, appareils élévatoires, essoreuses, manipulateurs industriels, appareils de chargement et déchargement de manutention, pompes (machines), tamis, installations pneumatiques de transport par tubes, transporteurs, bandes transporteuses, machines à appareil et installation de transport par câbles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.