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Marques déposées par la société Monsieur KEROUANTON Jean-Luc
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BIO - TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO - TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE
Monsieur KEROUANTON Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3221205
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013
BIO - TERRE L\'ECOLOGIE APPLIQUEE de Monsieur KEROUANTON Jean-Luc

Présentation de la marque BIO - TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE

Déposée le 9 avril 2003 par la société Monsieur KEROUANTON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO - TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société Monsieur KEROUANTON Jean-Luc domicilié(e) Kerlily,29490 GUIPAVAS - 29490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 787 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KEROUANTON Jean-Luc domicilié(e) Kerlily,29490 GUIPAVAS - 29490 - France.

La marque BIO - TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO - TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE est expirée depuis le 9 avril 2013.


Monsieur KEROUANTON Jean-Luc - Kerlily,29490 GUIPAVAS - 29490 - France - SIREN 380787309


Monsieur KEROUANTON Jean-Luc - Kerlily,29490 GUIPAVAS - 29490 - France


Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427799 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

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