Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Montures J.M.
Monsieur JUGE MICHEL

Numéro de dépôt :
94535124
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque Montures J.M.

Déposée le 23 juin 1994 par la société Monsieur JUGE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « Montures J.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société Monsieur JUGE MICHEL domicilié(e) 28 AVENUE DE LA GARE, 25160 LABERGEMENT STE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 608 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JUGE MICHEL - France.

La marque Montures J.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montures J.M. est expirée depuis le 23 juin 2004.


Monsieur JUGE MICHEL - 28 AVENUE DE LA GARE, 25160 LABERGEMENT STE MARIE - France - SIREN 311608293


Monsieur JUGE MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

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