CHATEAU CASTEL BIEL
Présentation de la marque CHATEAU CASTEL BIEL
Déposée le 2 février 2000 par la société Monsieur JOUGLA Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CASTEL BIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU CASTEL BIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CASTEL BIEL est expirée depuis le 2 février 2010.
Monsieur JOUGLA Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301134 - Publication au BOPI 2000-05-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10