Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRANETWORK
Monsieur Joseph BURGARELLA CIAC SA

Numéro de dépôt :
99810091
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2009

Présentation de la marque INFRANETWORK

Déposée le 27 août 1999 par la Société Anonyme (SA) Monsieur Joseph BURGARELLA CIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFRANETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Monsieur Joseph BURGARELLA CIAC domicilié(e) 18 RUE JOSEPH BARA, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 087 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIAC - France.

La marque INFRANETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRANETWORK est expirée depuis le 27 août 2009.

Monsieur Joseph BURGARELLA CIAC a également déposé les autres marques suivantes : INFRANET MANAGEMENT


Monsieur Joseph BURGARELLA CIAC SA - 18 RUE JOSEPH BARA, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 582087110


CIAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.