Déposée le 24 septembre 1992 par la société Monsieur Jean-Pierre TAUZIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORCA-DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est la société Monsieur Jean-Pierre TAUZIN domicilié(e) 9 Chemin du Puy du Luc, 33320 LE TAILLAN-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 383 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NABET - France.
La marque ORCA-DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435810.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA-DISTRIBUTION est expirée depuis le 24 septembre 2002.
Monsieur Jean-Pierre TAUZIN - 9 Chemin du Puy du Luc, 33320 LE TAILLAN-MEDOC - France - SIREN 312383854
Cabinet NABET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Coutellerie, fourchettes, cuillers, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, couvertures de lit et de table, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; cuirs et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises, parapluies, tapis, paillassons, nattes
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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