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Marques déposées par la société Monsieur Jean PANIS
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sur la Terrasse SUD DE LA FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sur la Terrasse SUD DE LA FRANCE
Monsieur Jean PANIS

Numéro de dépôt :
3398251
Date de dépôt :
19/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
sur la Terrasse SUD DE LA FRANCE de Monsieur Jean PANIS

Présentation de la marque sur la Terrasse SUD DE LA FRANCE

Déposée le 19 décembre 2005 par la société Monsieur Jean PANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « sur la Terrasse SUD DE LA FRANCE »

Le déposant est la société Monsieur Jean PANIS domicilié(e) CHATEAU DU DONJON,11600 BAGNOLES - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 679 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PANIS domicilié(e) CHATEAU DU DONJON,11600 BAGNOLES - 11600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Jean PANIS - CHATEAU DU DONJON,11600 BAGNOLES - 11600 - France - SIREN 378679526


Monsieur Jean PANIS - CHATEAU DU DONJON,11600 BAGNOLES - 11600 - France


Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet total n°443161 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Vins produits pour l'exploitation du dénommé Château du Donjon sise à 11600 BAGNOLES.