Déposée le 25 octobre 1996 par la société Monsieur Jean-Michel PRANLAS-DESCOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGALIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est la société Monsieur Jean-Michel PRANLAS-DESCOURS domicilié(e) Domicilié 11 avenue Jean Monnet, 74940 ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 840 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel PRANLAS-DESCOURS - France.
La marque SIGALIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGALIGHT est expirée depuis le 25 octobre 2006.
Monsieur Jean-Michel PRANLAS-DESCOURS - Domicilié 11 avenue Jean Monnet, 74940 ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 347840175
Jean-Michel PRANLAS-DESCOURS - France
Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307299 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
- appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. - appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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