Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBAL HABITAT GLOBAL HABITAT
Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA Fondateur et Gérant de S.A.R.L. GLOBAL HABITAT SARL capital variable de 8 000 Min. Code APE 748 K

Numéro de dépôt :
3323305
Date de dépôt :
04/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2014
GLOBAL HABITAT GLOBAL HABITAT de Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA Fondateur et Gérant deGLOBAL HABITAT capital variable de 8 000 Min. Code APE 748 K

Présentation de la marque GLOBAL HABITAT GLOBAL HABITAT

Déposée le 4 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA Fondateur et Gérant deGLOBAL HABITAT capital variable de 8 000 Min. Code APE 748 K auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBAL HABITAT GLOBAL HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA Fondateur et Gérant deGLOBAL HABITAT capital variable de 8 000 Min. Code APE 748 K domicilié(e) Siège social : -7, Allée Georges Brassens,92220 BAGNEUX - 92220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 060 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA domicilié(e) 7 Allée Georges BRASSENS,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

La marque GLOBAL HABITAT GLOBAL HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL HABITAT GLOBAL HABITAT est expirée depuis le 4 novembre 2014.


Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA Fondateur et Gérant de S.A.R.L. GLOBAL HABITAT SARL capital variable de 8 000 Min. Code APE 748 K - Siège social : -7, Allée Georges Brassens,92220 BAGNEUX - 92220 - France - SIREN 453060568


Monsieur Jean-Marie DE-SOUZA - 7 Allée Georges BRASSENS,92220 BAGNEUX - 92220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Conception et diffusion de matériel de publicité – gestion des affaires et administration commerciale – conseil en organisation et direction affaires – tenue de comptabilité – gestion de fichiers informatiques – organisation d'exposition à but commercial ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – promotion publicitaire de projet immobilier. Syndic d'immeuble en copropriété à savoir administration de bien – conseil en affaires immobilières – estimation immobilière – gérance de biens immobiliers – service de financement – analyse financière – constitution ou investissement de capitaux – consultation et estimation en matière financière. Promotion (financement) de projet immobilier. Transaction sur immeuble et fonds de commerce – location résidentielle – location saisonnière – gestion immobilière – conseil financement – conseil investissement – conseil en défiscalisation. Concession de licences. Base de données – logiciels et progiciels intégrabt la méthodologie et la gestion commerciale. Recherche et développement de nouveaux produits (pour tiers) – conception et développement de : base de données – logiciels et progiciels intégrabt la méthodologie et la gestion commerciale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.