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Marques déposées par la société Monsieur Jean-François PEYROUX
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COUBEYRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUBEYRIE
Monsieur Jean-François PEYROUX

Numéro de dépôt :
3220171
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/04/2013
COUBEYRIE de Monsieur Jean-François PEYROUX

Présentation de la marque COUBEYRIE

Déposée le 10 avril 2003 par la société Monsieur Jean-François PEYROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « COUBEYRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société Monsieur Jean-François PEYROUX domicilié(e) 62 impasse de Bérie,40350 POUILLON - 40350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 532 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François PEYROUX domicilié(e) BP n° 4,40350 POUILLON - 40350 - France.

La marque COUBEYRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUBEYRIE est expirée depuis le 10 avril 2013.


Monsieur Jean-François PEYROUX - 62 impasse de Bérie,40350 POUILLON - 40350 - France - SIREN 353532831


Monsieur Jean-François PEYROUX - BP n° 4,40350 POUILLON - 40350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Confits foies gras, volaille, viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.