Présentation de la marque ARCANA TREILLAGE JARDECO FRANCE
Déposée le 4 septembre 1998 par la société Monsieur Jean-François LAFORGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARCANA TREILLAGE JARDECO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-42 du 16 octobre 1998.
Le déposant est la société Monsieur Jean-François LAFORGE domicilié(e) demeurant LES CHARLES, 63190 MOISSAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 186 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Denis REBOUL-SALZE gérant de la SCP d'Avocats D. REBOUL-SALZE - F. MEYZONNADE & B. TRUNO - France.
La marque ARCANA TREILLAGE JARDECO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANA TREILLAGE JARDECO FRANCE est expirée depuis le 4 septembre 2008.
Monsieur Jean-François LAFORGE - demeurant LES CHARLES, 63190 MOISSAT - France - SIREN 345186803
Maître Denis REBOUL-SALZE gérant de la SCP d'Avocats D. REBOUL-SALZE - F. MEYZONNADE & B. TRUNO - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383330 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42
Bacs à plantes Bacs urbains Bacs d'orangeraie Jardinières Treillages Caillebotis.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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