Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Monsieur Jean Claude THOMAS
/
Château de Saint Angel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Saint Angel
Monsieur Jean Claude THOMAS

Numéro de dépôt :
3290325
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2014
Château de Saint Angel de Monsieur Jean Claude THOMAS

Présentation de la marque Château de Saint Angel

Déposée le 6 mai 2004 par la société Monsieur Jean Claude THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Château de Saint Angel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société Monsieur Jean Claude THOMAS domicilié(e) Château de Saint Angel,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 490 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude THOMAS domicilié(e) Château de Saint Angel,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France.

La marque Château de Saint Angel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Saint Angel est expirée depuis le 6 mai 2014.


Monsieur Jean Claude THOMAS - Château de Saint Angel,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France - SIREN 344490537


Monsieur Jean Claude THOMAS - Château de Saint Angel,11600 CONQUES SUR ORBIEL - 11600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine ; Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château de Saint Angel » ».