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Marques déposées par la société Monsieur Jean-Claude CORNU
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CURLING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURLING
Monsieur Jean-Claude CORNU

Numéro de dépôt :
92450017
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque CURLING

Déposée le 31 décembre 1992 par la société Monsieur Jean-Claude CORNU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CURLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société Monsieur Jean-Claude CORNU domicilié(e) 44 Rue Jude, 33200 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 678 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J.C. Cornu/SOGEDIS - France.

La marque CURLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURLING est expirée depuis le 31 décembre 2002.


Monsieur Jean-Claude CORNU - 44 Rue Jude, 33200 BORDEAUX - France - SIREN 325678019


M.J.C. Cornu/SOGEDIS - France


Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172491 - Publication au BOPI 1994-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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