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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monsieur Jean-Claude ALBERT
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L'ILOT VINS L'ART DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ILOT VINS L'ART DU VIN
Monsieur Jean-Claude ALBERT, Président, Roger Albert Distribution, SAS

Numéro de dépôt :
4069980
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
L\'ILOT VINS L\'ART DU VIN de Monsieur Jean-Claude ALBERT

Présentation de la marque L'ILOT VINS L'ART DU VIN

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monsieur Jean-Claude ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ILOT VINS L'ART DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monsieur Jean-Claude ALBERT domicilié(e) Zone de Gros la Jambette - 97232 - LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 252 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ALBERT, Roger Albert Distribution, SAS domicilié(e) Immeuble Rubix, ZA le Manhity, Rue du Trou au chat, Four à Chaux - 97232 - LAMENTIN - France.

La marque L'ILOT VINS L'ART DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 34 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ILOT VINS L'ART DU VIN est expirée depuis le 17 février 2024.


Monsieur Jean-Claude ALBERT, Président, Roger Albert Distribution, SAS - Zone de Gros la Jambette - 97232 - LAMENTIN - France - SIREN 392252953


Monsieur Jean-Claude ALBERT, Roger Albert Distribution, SAS - Immeuble Rubix, ZA le Manhity, Rue du Trou au chat, Four à Chaux - 97232 - LAMENTIN - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruit et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonade ; nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac. Articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boites ou étuis à cigares ; boites ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.