Déposée le 9 janvier 2013 par la société Monsieur Jacques FAVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « aPSI3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la société Monsieur Jacques FAVRE domicilié(e) demeurant 11, rue du Puy Vineux, agissant au nom et pour le compte de la société en formation Agile Power Switch 3D – Integration APSI3D - 64300 - CHAMALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 492 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYVE AVOCATS, Me David MOREL domicilié(e) 14, rue Peyras - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque aPSI3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973395.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aPSI3D est expirée depuis le 9 janvier 2023.
Monsieur Jacques FAVRE - demeurant 11, rue du Puy Vineux, agissant au nom et pour le compte de la société en formation Agile Power Switch 3D – Integration APSI3D - 64300 - CHAMALIERES - France - SIREN 792492746
LOYVE AVOCATS, Me David MOREL - 14, rue Peyras - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 10 octobre 2016 - Immatriculation de société n°687082 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-10
Alternateurs ; générateurs de courant électrique ; générateurs d'électricité.
Accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries électriques ; bobines électriques ; boitiers de dérivation branchement et jonction électriques ; câbles électriques ; tableaux de commandes électriques ; condensateurs électriques ; matériel pour la conduite d'électricité ; convertisseurs électriques ; redresseurs de courant ; disjoncteurs ; transformateurs électriques ; inverseurs d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage ou la commande du courant électrique.
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