Marque expirée - Marque en non vigueur

Jacques Baillet
Monsieur Jacques BAILLET

Numéro de dépôt :
3405721
Date de dépôt :
25/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
25/01/2016
Jacques Baillet de Monsieur Jacques BAILLET

Présentation de la marque Jacques Baillet

Déposée le 25 janvier 2006 par la société Monsieur Jacques BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Jacques Baillet »

Le déposant est la société Monsieur Jacques BAILLET domicilié(e) 16 rue de la République,33230 SANT MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 779 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Monique CASAHOURSAT Avocat domicilié(e) 75 rue Deveaux,33200 BORDEAUX CAUDERAN - 33200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacques Baillet est expirée depuis le 25 janvier 2016.


Monsieur Jacques BAILLET - 16 rue de la République,33230 SANT MEDARD DE GUIZIERES - 33230 - France - SIREN 311779060


Maître Monique CASAHOURSAT Avocat - 75 rue Deveaux,33200 BORDEAUX CAUDERAN - 33200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande ou de poisson. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.