Présentation de la marque Les Petits Soldats de France
Déposée le 30 juin 1995 par la société Monsieur JABOULEY Joanny
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Petits Soldats de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la société Monsieur JABOULEY Joanny domicilié(e) Route de Bourg - Fitilieu, 38490 LES ABRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 6; CL1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JABOULEY Joanny - France.
La marque Les Petits Soldats de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Soldats de France est expirée depuis le 30 juin 2005.
Monsieur JABOULEY Joanny - Route de Bourg - Fitilieu, 38490 LES ABRETS - France - SIREN 3096; CL1
Monsieur JABOULEY Joanny - France
Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347992 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Métaux communs bruts ou mi ouvrés et leurs alliages; tels notamment que des plombs et étain, ancre, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour voies ferrés, chaînes à savoir chaînes de sûreté; câbles et fils métalliques non électriques serrurerie, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes billes d'acier, fer à cheval, clous et vis; autres produits en métal non précieux à savoir mélange de plomb d'étain et d'antimoine à l'état brut ou mi ouvrés; Papier et articles en carton; imprimés; journaux et périodiques, livres et articles pour reliures; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, meubles glaces, cadres; Figurines historiques et artistiques en métaux communs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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