Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISINOR
Monsieur Henry SABATER

Numéro de dépôt :
3181634
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
03/09/2012
CUISINOR de Monsieur Henry SABATER

Présentation de la marque CUISINOR

Déposée le 3 septembre 2002 par la société Monsieur Henry SABATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CUISINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la société Monsieur Henry SABATER domicilié(e) SARL PRODISTER, Mas de la Garrigue Nord,66600 RIVESALTES - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 873 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henry SABATER domicilié(e) SARL PRODISTER, Mas de la Garrigue Nord,66600 RIVESALTES - 66600 - France.

La marque CUISINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINOR est expirée depuis le 3 septembre 2012.


Monsieur Henry SABATER - SARL PRODISTER, Mas de la Garrigue Nord,66600 RIVESALTES - 66600 - France - SIREN 349873489


Monsieur Henry SABATER - SARL PRODISTER, Mas de la Garrigue Nord,66600 RIVESALTES - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Boissons alcooliques (vins) à l'exception des bières.