Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEXANDRE CHAVET
MONSIEUR HENRIOT RAYMOND

Numéro de dépôt :
96618753
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque ALEXANDRE CHAVET

Déposée le 7 mars 1996 par la société MONSIEUR HENRIOT RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ALEXANDRE CHAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société MONSIEUR HENRIOT RAYMOND domicilié(e) 8 Route des Fermes, 10110 POLISOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 256 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HENRIOT RAYMOND - France.

La marque ALEXANDRE CHAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEXANDRE CHAVET est expirée depuis le 7 mars 2006.

MONSIEUR HENRIOT RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : Alfred Vincent


MONSIEUR HENRIOT RAYMOND - 8 Route des Fermes, 10110 POLISOT - France - SIREN 330256835


MONSIEUR HENRIOT RAYMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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