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Marques déposées par la société Monsieur HART Joël
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LE PONTET JOEL HART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PONTET JOEL HART
Monsieur HART Joël

Numéro de dépôt :
94543577
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque LE PONTET JOEL HART

Déposée le 27 octobre 1994 par la société Monsieur HART Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE PONTET JOEL HART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société Monsieur HART Joël domicilié(e) 21, rue du Général Leclerc, 49220 LE LION-D'ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 888 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HART Joël - France.

La marque LE PONTET JOEL HART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PONTET JOEL HART est expirée depuis le 27 octobre 2004.


Monsieur HART Joël - 21, rue du Général Leclerc, 49220 LE LION-D'ANGERS - France - SIREN 322888587


Monsieur HART Joël - France


Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393316 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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