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Marques déposées par la société Monsieur HALLIOUA Jacques
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ETERNITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETERNITY
Monsieur HALLIOUA Jacques

Numéro de dépôt :
95598413
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque ETERNITY

Déposée le 20 novembre 1995 par la société Monsieur HALLIOUA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETERNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la société Monsieur HALLIOUA Jacques domicilié(e) 13, rue Edouard Vaillant, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 803 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HALLIOUA Jacques - France.

La marque ETERNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETERNITY est expirée depuis le 20 novembre 2005.

Monsieur HALLIOUA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN , EMPIRE , Arts & Crystal , LA PARISIENNE


Monsieur HALLIOUA Jacques - 13, rue Edouard Vaillant, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 331803593


Monsieur HALLIOUA Jacques - France


Inscription le 11 avril 1996 - Retrait partiel n°200092 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

- Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué)