Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Monsieur HALLIOUA Jacques
/
EMPIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPIRE
Monsieur HALLIOUA Jacques

Numéro de dépôt :
3137752
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
EMPIRE de Monsieur HALLIOUA Jacques

Présentation de la marque EMPIRE

Déposée le 13 décembre 2001 par la société Monsieur HALLIOUA Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société Monsieur HALLIOUA Jacques domicilié(e) 13, rue Edouard Vaillant, 94120 Fontenay sous bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 803 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HALLIOUA Jacques - France.

La marque EMPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPIRE est expirée depuis le 13 décembre 2011.

Monsieur HALLIOUA Jacques a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN , ETERNITY , Arts & Crystal , LA PARISIENNE


Monsieur HALLIOUA Jacques - 13, rue Edouard Vaillant, 94120 Fontenay sous bois - France - SIREN 331803593


Monsieur HALLIOUA Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

- Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.