Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT PEYROUTAS
Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre

Numéro de dépôt :
3336338
Date de dépôt :
14/01/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/2015
CHATEAU PETIT PEYROUTAS de Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre

Présentation de la marque CHATEAU PETIT PEYROUTAS

Déposée le 14 janvier 2005 par la société Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT PEYROUTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre domicilié(e) Perey,33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - 33420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre domicilié(e) Perey,33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - 33420 - France.

La marque CHATEAU PETIT PEYROUTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT PEYROUTAS est expirée depuis le 14 janvier 2015.


Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre - Perey,33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - 33420 - France - SIREN 000000000


Monsieur GUIMBERTEAU Jean Pierre - Perey,33420 SAINT AUBIN DE BRANNE - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Petit Peyroutas ».