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Marques déposées par la société Monsieur GIBEAUD Jean Claude
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CHARCUTERIES DU GOURMET LE GOUR'METTONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARCUTERIES DU GOURMET LE GOUR'METTONS
Monsieur GIBEAUD Jean Claude

Numéro de dépôt :
96645882
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque CHARCUTERIES DU GOURMET LE GOUR'METTONS

Déposée le 8 octobre 1996 par la société Monsieur GIBEAUD Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « CHARCUTERIES DU GOURMET LE GOUR'METTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société Monsieur GIBEAUD Jean Claude domicilié(e) 31, rue Racine, 17138 PUILBOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 851 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FONTENEAU GERARD CABINET LES MOUREILLES - France.

La marque CHARCUTERIES DU GOURMET LE GOUR'METTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARCUTERIES DU GOURMET LE GOUR'METTONS est expirée depuis le 8 octobre 2006.


Monsieur GIBEAUD Jean Claude - 31, rue Racine, 17138 PUILBOREAU - France - SIREN 328851654


Monsieur FONTENEAU GERARD CABINET LES MOUREILLES - France


Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299509 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

- Produits de salaisons