Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACDG
Monsieur Frédéric BRETEL

Numéro de dépôt :
3975270
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/01/2023
ACDG de Monsieur Frédéric BRETEL

Présentation de la marque ACDG

Déposée le 17 janvier 2013 par la société Monsieur Frédéric BRETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ACDG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société Monsieur Frédéric BRETEL domicilié(e) 109 Avenue de Lespinet - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 397 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO CONSEILS domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, 1025 av Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ACDG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACDG est expirée depuis le 17 janvier 2023.

Monsieur Frédéric BRETEL a également déposé les autres marques suivantes : A CAUSE DES GARCONS


Monsieur Frédéric BRETEL - 109 Avenue de Lespinet - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 789397130


LEXANDO CONSEILS - 10 Parc Club du Millénaire, 1025 av Henri Becquerel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Vêtements (habillement) en général, notamment pantalons, knickers, shorts, caleçons, combinaisons, chemises, chemisettes, tee-shirts, pull-over, chandails, tricots, gilets, vestes, imperméables, anoraks, manteaux, pardessus, pèlerines, jupes, robes, blouses, survêtements, vêtements en fourrure, foulards, châles, écharpes, vêtements de sport (autres que de plongée), maillots de bain, gants, peignoirs, sous-vêtements, bonneterie, lingerie, soutien-gorge, slips, culottes, pyjamas, robes de chambres, bas, chaussettes, collants, bretelles, ceintures, cravates, chaussures (autres qu'orthopédiques), bottes, pantoufles, sandales, chaussures de sport, chapeaux, casquettes, bérets, visières ;

Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques,. Location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d'Internet ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; informations statistiques ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale ; fourniture d'un service en ligne d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes, études de marché et services d'analyse ; services d'études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse d'informations sur les produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la commercialisation ; , service de conseil auprès des annonceurs, d'orientation et d'arbitrage concernant les médias digitaux, service de conseil dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits d'habillement, d'accessoires de modes, de livres et magasines, de contenu multimédia, de photographies ou place de spectacles et concerts ; conseil dans tous les domaines du Marketing et du marketing interactif, de l'Internet et des autres médias numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; exploitation (gestion) de banques de données et de bases de données ;

Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens de communication. Expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de communication interactive ; diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un réseau social ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ; fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet à des fins de réseautage social ; hébergement d'un site Web communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des informations, photographies, contenus audio et vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s'impliquer dans le réseautage social ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque ; services de reporters, reportages photographiques.