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Marques déposées par la société Monsieur FRAY Patrick
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ZYGOMATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZYGOMATES
Monsieur FRAY Patrick

Numéro de dépôt :
94532582
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2004

Présentation de la marque ZYGOMATES

Déposée le 9 août 1994 par la société Monsieur FRAY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZYGOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la société Monsieur FRAY Patrick domicilié(e) 23 bis Rue Edouard Quinet, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 345 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL A'C'S'O'S - CONSEILS MANDATAIRE - France.

La marque ZYGOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZYGOMATES est expirée depuis le 9 août 2004.


Monsieur FRAY Patrick - 23 bis Rue Edouard Quinet, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 381345651


SARL A'C'S'O'S - CONSEILS MANDATAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Restauration (alimentation)