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Marques déposées par la société Monsieur FRAUD SYLVAIN
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Color temporis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Color temporis
Monsieur FRAUD SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3304411
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2014
Color temporis de Monsieur FRAUD SYLVAIN

Présentation de la marque Color temporis

Déposée le 21 juillet 2004 par la société Monsieur FRAUD SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Color temporis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société Monsieur FRAUD SYLVAIN domicilié(e) LIEU DIT LA LAURENCE,33490 ST ANDRE DU BOIS - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 096 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR FRAUD SYLVAIN domicilié(e) LIEU DIT LA LAURENCE,33490 ST ANDRE DU BOIS - 33490 - France.

La marque Color temporis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Color temporis est expirée depuis le 21 juillet 2014.


Monsieur FRAUD SYLVAIN - LIEU DIT LA LAURENCE,33490 ST ANDRE DU BOIS - 33490 - France - SIREN 332096882


MONSIEUR FRAUD SYLVAIN - LIEU DIT LA LAURENCE,33490 ST ANDRE DU BOIS - 33490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Travaux de peinture. Travaux de ravallement. Travaux de tâpisserie. Travaux de vitrerie. Pose de rêvettement de sol.