Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Grandes Heures Automobiles
Monsieur Franz HUMMEL

Numéro de dépôt :
4164460
Date de dépôt :
13/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/03/2025
Les Grandes Heures Automobiles de Monsieur Franz HUMMEL

Présentation de la marque Les Grandes Heures Automobiles

Déposée le 13 mars 2015 par la société Monsieur Franz HUMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Grandes Heures Automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société Monsieur Franz HUMMEL domicilié(e) 88, Chemin des Orcettes - 74400 - CHAMONIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 991 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBL AVOCATS domicilié(e) 18, avenue de Saxe, A l'attention de Jean-Baptiste LE JARIEL - 69006 - LYON - France.

La marque Les Grandes Heures Automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grandes Heures Automobiles arrivera à expiration en date du 13 mars 2025.


Monsieur Franz HUMMEL - 88, Chemin des Orcettes - 74400 - CHAMONIX - France - SIREN 483991576


JBL AVOCATS - 18, avenue de Saxe, A l'attention de Jean-Baptiste LE JARIEL - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Organisation de courses et de rassemblements automobiles.