Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'AULAN
Monsieur François de Suarez d'Aulan

Numéro de dépôt :
98739128
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/06/2008

Présentation de la marque D'AULAN

Déposée le 26 juin 1998 par la société Monsieur François de Suarez d'Aulan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D'AULAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la société Monsieur François de Suarez d'Aulan domicilié(e) 8 rue Piper, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 605 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque D'AULAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'AULAN est expirée depuis le 26 juin 2008.


Monsieur François de Suarez d'Aulan - 8 rue Piper, 51100 REIMS - France - SIREN 326605482


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).