Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETNA-FROM-NOWHERE
Monsieur Franck BERNARD

Numéro de dépôt :
96629821
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque ETNA-FROM-NOWHERE

Déposée le 12 juin 1996 par la société Monsieur Franck BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETNA-FROM-NOWHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société Monsieur Franck BERNARD domicilié(e) 7, rue de la République, 13950 CADOLIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 646 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AISCE - France.

La marque ETNA-FROM-NOWHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETNA-FROM-NOWHERE est expirée depuis le 12 juin 2006.


Monsieur Franck BERNARD - 7, rue de la République, 13950 CADOLIVE - France - SIREN 400646212


Cabinet AISCE - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262919 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Bijouterie non précieuse Joaillerie - Vêtement (habillement).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.