Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE SAINT ROCH
Monsieur FRANCIS GUERIN

Numéro de dépôt :
3054390
Date de dépôt :
25/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2010

Présentation de la marque BASTIDE SAINT ROCH

Déposée le 25 septembre 2000 par la société Monsieur FRANCIS GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTIDE SAINT ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la société Monsieur FRANCIS GUERIN domicilié(e) Domaine de St Roch SA, Mas Cayrol, 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 529 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SAINT ROCH - France.

La marque BASTIDE SAINT ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE SAINT ROCH est expirée depuis le 25 septembre 2010.

Monsieur FRANCIS GUERIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT ROCH


Monsieur FRANCIS GUERIN - Domaine de St Roch SA, Mas Cayrol, 66460 MAURY - France - SIREN 392529046


DOMAINE SAINT ROCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

- Cotes du roussillon (A.O.C) - Cotes du roussillon villages (A.O.C) - Muscat de rivesaltes (A.O.C.).