Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MEUNIER DE BOUTY
Monsieur Francis BONNEAUD

Numéro de dépôt :
3276205
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/02/2014
CHATEAU MEUNIER DE BOUTY de Monsieur Francis BONNEAUD

Présentation de la marque CHATEAU MEUNIER DE BOUTY

Déposée le 20 février 2004 par la société Monsieur Francis BONNEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MEUNIER DE BOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société Monsieur Francis BONNEAUD domicilié(e) 33350 BELVES CE CASTILLON - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 000 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis BONNEAUD domicilié(e) 33350 BELVES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU MEUNIER DE BOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MEUNIER DE BOUTY est expirée depuis le 20 février 2014.


Monsieur Francis BONNEAUD - 33350 BELVES CE CASTILLON - 33350 - France - SIREN 000000000


Monsieur Francis BONNEAUD - 33350 BELVES DE CASTILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « CHATEAU MEUNIER DE BOUTY ».