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Marques déposées par la société Monsieur FERNANDEZ Stéphane
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TAPOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPOA
Monsieur FERNANDEZ Stéphane

Numéro de dépôt :
3233572
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/06/2013
TAPOA de Monsieur FERNANDEZ Stéphane

Présentation de la marque TAPOA

Déposée le 27 juin 2003 par la société Monsieur FERNANDEZ Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TAPOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la société Monsieur FERNANDEZ Stéphane domicilié(e) Lieu dit Le Beauvallon A1, Rue Ambroise Croizat,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 427 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERNANDEZ Stéphane domicilié(e) Lieu dit Le Beauvallon A1, Rue Ambroise Croizat,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France.

La marque TAPOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPOA est expirée depuis le 27 juin 2013.


Monsieur FERNANDEZ Stéphane - Lieu dit Le Beauvallon A1, Rue Ambroise Croizat,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France - SIREN 347427841


Monsieur FERNANDEZ Stéphane - Lieu dit Le Beauvallon A1, Rue Ambroise Croizat,26800 PORTES LES VALENCE - 26800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].